Administration
Politiques
Directives administratives
- ADM.1.0 - Santé et sécurité
- ADM.1.1 - Sécurité à l'école
- ADM.1.2 - Santé et sécurité au travail
- ADM.1.3 - Accidents et maladie
- ADM.1.4 - Fermeture d'école en cas d'urgence
- ADM.1.5 - Alertes à la bombe
- ADM.1.6 - Incendies
- ADM.1.7 - Micro-ondes
- ADM.2.1 - Gestion des crises
- ADM.3.1 - Prévention de la violence
- ADM.4.1 - Antiracisme et équité ethnoculturelle
- ADM.5.1 - Harcèlement sexuel et ethnoculturel
- ADM.6.1 - Accès à l'information et protection de la vie privée
- ADM.7.0 - Communications
- ADM.7.1 - Voies de communications
- ADM.7.2 - Langue de communication dans les écoles
- ADM.7.3 - Matériel publicitaire
- ADM.7.4 - Programme de relations publiques
- ADM.7.5 - Prix de mérite
- ADM.7.6 - Remise des diplômes
- ADM.7.7 - Publicité
- ADM.8.1 - Bénédiction et ouverture officielle d'une école
- ADM.8.2 - Plaques pour les nouvelles écoles
- ADM.8.3 - Choix du nom d'une école
- ADM.9.1 - Plaintes de parents et du public aux cadres dirigeants
- ADM.10.1 - Examen des installations scolaires
- ADM.11.0 - Utilisation des installations scolaires
- ADM.11.1 - Utilisation communautaire et location des installations scolaires
- ADM.12.1 - Garderies en milieu scolaire
- ADM.16.1 - Structure de jeu sur les terrains d'école
- ADM.17.0 - Gestion financière et processus budgétaire
- ADM.17.1 - Processus budgétaire
- ADM.18.1 - Dons
- ADM.19.1 - Élimination du matériel excédentaire
- ADM.20.1 - Environnement
- ADM.20.2 - Milieu non-fumeur
- ADM.21.0 - Gestion de biens et de services
- ADM.21.1 - Achat de biens et de services
- ADM.22.1 - Assurance accident pour les élèves
- ADM.23.1 - Activités de financement dans les écoles
- ADM.24.1 - Gestion des dossiers et des archives
Conseil
Politiques
- CSL.1 - Appellation
- CSL.2 - Élection des conseillères et des conseillers scolaires
- CSL.3 - Élèves conseillères et conseillers
- CSL.4 - Postes déclarés vacants
- CSL.5 - Adhésion à des associations ou à des organisme
- CSL.6 - Plaintes aux conseillères et conseillers scolaires
- CSL.7 - Visite des conseillères et des conseillers scolaires
- CSL.8 - Utilisation d'un soutien électrique pour les réunions
- CSL.9 - Délégation de pouvoirs
- CSL.10 - Remboursement des frais de déplacement conseillers et conseillères
- CSL.11 - Formation des membres du Conseil
- CSL.12 - Suspension des réunions du Conseil durant la periode estivale
- CSL.13 - Code de conduite des conseillers et conseillères scolaires
- CSL.14 - Rôle de la vice-présidence
- CSL.15 - Rôle du conseiller scolaire catholique
- CSL.16 - Rôle de la présidence du Conseil
- CSL.17 - Embauche de la direction de l'éducation
- CSL.18 - Rôle et responsabilités du Conseil
- CSL.19 - Rôle et responsabilités de la direction de l'éducation
- CSL.21 - Défense des intérêts
Lignes de conduite
- CSL.2.1 - Élection des conseillères et des conseillers scolaires
- CSL.3.1 - Élection des élèves conseillères et conseillers
- CSL.4.1 - Postes déclarés vacants et processus de nomination
- CSL.4.2 - Nominations aux postes vacants
- CSL.6.1 - Plaints
- CSL.7.1 - Visite des conseillères et des conseillers scolaires
- CSL.8.1 - Réunions électroniques
- CSL.10.1 - Remboursement des frais de déplacement conseillers et conseillères
Élèves
Politiques
Directives administratives
- ÉLV.1.1 - Admission des élèves
- ÉLV.1.2 - Admission des élèves / Centre pour les femmes abusées
- ÉLV.1.3 - Admission dans une école située hors du secteur de fréquentation scolaire
- ÉLV.2.1 - Évaluation du rendement de l'élève
- ÉLV.3.1 - Allergies
- ÉLV.4.1 - Administration de médicaments d'ordonnance
- ÉLV.4.2 - La pédiculose
- ÉLV.5.1 - Élève enceinte
- ÉLV.6.1 - Absences fréquentes non-motivées
- ÉLV.7.1 - Conde de conduite
- ÉLV.7.2 - Interventions physiques
- ÉLV.7.3 - Intimidation et taxage
- ÉLV.8.1 - Code vestimentaire
- ÉLV.9.1 - Suspension discrétionnaire par une enseignante ou un enseignant
- ÉLV.9.2 - Suspension discrétionnaire par la direction
- ÉLV.9.3 - Suspension obligatoire par une enseignante ou un enseignant
- ÉLV.9.4 - Suspension obligatoire par la direction
- ÉLV.9.5 - Enquête pour renvoi
- ÉLV.9.6 - Renvoi partiel par la direction (discrétionnaire ou obligatoire)
- ÉLV.9.7 - Audience pour renvoi par le Conseil
- ÉLV.9.8 - Renvoi partiel ou complet par le Conseil (discrétionnaire ou obligatoire)
- ÉLV.9.9 - Appel devant le Conseil à la suite d'une suspension ou d'un renvoi discrétionnaire ou obligatoire
- ÉLV.9.10 - Réexamen de la suspension (discrétionnaire ou obligatoire)
- ÉLV.10.1 - Rassemblement
- ÉLV.11.1 - Accès aux lieux scolaires
Gouvernance
Politiques
Directives administratives
Partenariats
Directives administratives
Personnel
Politiques
Directives administratives
- PER.1.1 - Perfectionnement professionnel
- PER.1.2 - Développement de la foi
- PER.1.3 - Âge de la retraite
- PER.1.4 - Embauche de parents proches (népotisme)
- PER.2.1 - Congé sans traitement
- PER.2.1a - Congé sans traitement de courte durée
- PER.2.1b - Congé à traitement différé
- PER.2.2 - Frais de déplacement
- PER.2.3 - Prêts de service à l'extérieur du Conseil
- PER.2.4 - Affectation à temps partiel
- PER.3.1 - Comportement fautif du personnel
- PER.4.1 - Présence en cas d'intempéries
- PER.5.1 - Gestion de l'assiduité
- PER.6.1 - Mesures disciplinaires
- PER.7.1 - Congé autorisé pour les titulaires d'une charge publique
- PER.8.1 - Hommage et reconnaissance
- PER.9.1 - Violence au travail
- PER.10.1 - Syndrome immunodéficitaire acquis
- PER.11.1 - Les mutations des directions et des directions adjointes des écoles
- PER.12.1 - Évaluation du rendement du personnel enseignant
- PER.12.2 - Évaluation du rendement du nouveau personnel enseignant
- PER.13.1 - Vérification des antécédents criminels
- PER.14.1 - Affectation du personnel enseignant
- PER.15.1 - Programme d'appréciation des performances du personnel de soutien
- PER.17.1 - La cinquième maladie
- PER.18.1 - Conflit d'intérêts et confidentialité
Programmes et services à l'élève
Politiques
Directives administratives
- PSE.1.1 - Aménagement linguistique
- PSE.2.0 - Intégration de l'enfance en difficulté
- PSE.2.1 - Inclusion
- PSE.2.2 - Redoublement et accélération au palier élémentaire
- PSE.3.0 - Enseignement religieux et animation pastorale
- PSE.3.1 - Participation obligatoire au programme de pastorale et d'éducation de la foi
- PSE.4.1 - Calendrier scolaire
- PSE.6.1 - Ressources pédagogiques
- PSE.6.2 - Élaboration, mise en oeuvre et révision du programme d'études
- PSE.6.3 - Planification de la 1ère à la 8e année
- PSE.6.4 - Centres de ressources
- PSE.6.5 - Mise en oeuvre d'un programme équilibre dans le domaine de la lecture, de l'écriture et de la communication orale
- PSE.8.1 - Éducation coopérative
- PSE.9a.1 - Enseignement à domicile pour raison médicale
- PSE.9b.1 - Enseignement à domicile par les parents
- PSE.10.0 - Projets de recherche faisant appel à la participation des élèves
- PSE.11.0 - Excursions
- PSE.11.1 - Excursions éducatives
- PSE.11.2 - Activités sportives
- PSE.12.0 - Intégration des technologies
- PSE.12.1 - Les ordinateurs et l'éducation
- PSE.14.0 - Transport en cas d'intempéries
- PSE.14.1 - Transport en cas d'intempéries
- PSE.15.0 - Concours
- PSE.15.1 - Concours
